Mentions légales

Editeur du site :       
Commune de Clonas sur Varèze, 38550 Clonas sur Varèze      
 Tél:04.74.84.91.44

Responsable de la publication : Régis Vialatte

                               @mail :communedeclonas@wanadoo.fr
Directeur de la publication :       Régis VIALLATTE (Maire)
Hébergement :         SARL WHD-RS, 27 rue du four banal – 57100 THIONVILLE      
Tél:03.59.36.00.41

Données personnelles


Les informations collectées ne sont pas conservées sans votre consentement. Certaines données informatiques sont collectées à des fins statistiques et ne permettent pas de vous identifier. Ces données sont supprimées dès que le traitement des statistiques est terminé.
 
Conformément a la loi n°78-17 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 06 janvier 1978, l'internaute dispose d'un droit d'acces, de rectification et de suppression des informations nominative le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier au maire, qui représente la commune de clonas. La mairie s'engage a préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes.
 

Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans le consentement explicite de l'auteur est strictement interdite.

Création site internet

Actupro
Christian Loubechine
200, chemin de Saint Laurent
38121 Chonas l'Amballan

SIRET     49528465500018
RCS     495 284 655
Immatriculation     01-04-2007
Code Naf 6201Z